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Dernière mise à jour : 3 mai 2026

1. Éditeur du site

Le site pouteau-net-auto.fr est édité par :
Pouteau Net Auto — Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
Représentée par M. Pierre-Louis Pouteau
Adresse : 12 rue du Moutier, 21700 Quincey, France
Téléphone : 06 70 37 66 42
Email : pl-pouteau@outlook.com
SIRET : 980 556 575 00010
TVA : non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base — micro-entreprise)

2. Directeur de la publication

M. Pierre-Louis Pouteau, en sa qualité de représentant légal de l'entreprise Pouteau Net Auto.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé exploité par :
BSBM Web Solution — Hugo Baldacchino
21000 Dijon, France
Téléphone : 07 81 12 44 49
Email : contact@bsbm-websolution.fr
Site web : bsbm-websolution.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, photographies de réalisations) est la propriété exclusive de Pouteau Net Auto ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Pouteau Net Auto.

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8. Droit applicable

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